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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAUL ARNAULT INTERNATIONAL
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TERRA DELIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA DELIT
PAUL ARNAULT INTERNATIONAL (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1631371
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
ROCHEFORT
Date d'expiration :
15/11/2000
TERRA DELIT de PAUL ARNAULT INTERNATIONAL

Présentation de la marque TERRA DELIT

Déposée le 15 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAUL ARNAULT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROCHEFORT), la marque française « TERRA DELIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAUL ARNAULT INTERNATIONAL domicilié(e) 7, rue de la cure, 17290 BALLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAULT Paul - France.

La marque TERRA DELIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631371.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA DELIT est expirée depuis le 15 novembre 2000.

PAUL ARNAULT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PAUL ARNAULT INTERNATIONAL


PAUL ARNAULT INTERNATIONAL (société à responsabilité limitée) - 7, rue de la cure, 17290 BALLON - France


ARNAULT Paul - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

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